Nous publions régulièrement des articles juridiques ou pédagogiques autour du droit des affaires (opérations de capital, croissance, fiscal, recouvrement) et des NTIC (blockchain, crypto, web3, metavers, intelligence artificielle, datas)
Les influenceurs sont de plus en plus sollicités pour promouvoir les crypto-actifs auprès de leur public. Cependant, cette pratique suscite des inquiétudes en termes de transparence, d'éthique et de conformité avec la réglementation en vigueur. En effet, les...
L'intelligence artificielle (IA) est devenue un outil indispensable pour de nombreuses entreprises, mais elle soulève également des préoccupations en matière de confidentialité des données personnelles. Pour cette raison, le Règlement Général sur la Protection des...
Vous êtes à la recherche d'un avocat en cryptomonnaie et blockchain à Paris? Ne cherchez plus! Halt Avocats, cabinet dont le siège principal est à Toulouse, bassin de l'aéronautique foisonnant d'innovations technologies, vient d'ouvrir un bureau à Paris. Fort d'une...
Le monde des technologies est en constante évolution et avec l'avènement de la web 3, les enjeux juridiques se multiplient. Si vous êtes à la recherche d'un avocat spécialisé en droit des nouvelles technologies, alors vous êtes au bon endroit. Dans cet article, nous...
On attendait avec impatience le vote par l’Assemblée Nationale de l’amendement à la loi DADUE déposé par le député Hervé MAUREY et adopté en première lecture au Sénat, visant à imposer l’agrément PSAN obligatoire dès le 1/10/23 (donc 3 ans avant l’entrée en vigueur du...
La propriété intellectuelle est un domaine complexe, souvent perçu comme onéreux et réservé aux grandes entreprises. Pourtant, protéger et valoriser ses créations est un enjeu crucial pour toute entreprise, quelle que soit sa taille ou son secteur d'activité. Le Pass...
Après la cessation des paiements de la plateforme Celcius, de l’ancien PSAN français ByKEP, c’est au tour de FTX, acteur majeur de la finance décentralisée, d’être dans l’œil du cyclone. Rebondissant sur cette actualité, Stefan Berger, député européen et rapporteur de...
NFT et propriété intellectuelle : amis ou ennemis? La commission des affaires juridiques ("JURI") du Parlement européen a commandé une étude réalisée par des universitaires européens spécialistes des questions de propriété intellectuelle et notamment en matière de...