Nos services

Corporate

Vous recherchez un avocat capable de structurer votre activité et vous accompagner dans votre croissance tout en respectant votre écosystème.

Création & transmission

Notre équipe accompagne les entrepreneurs à chaque étape de la vie de leur entreprise, de la création à la transmission, en vous conseillant sur les meilleures stratégies pour assurer la croissance de votre entreprise.

Professions médicales

Nous accompagnons tant les professionnels libéreaux dans l'exercice de leur activité que les MedTech sur les enjeux de conformité clé (données médicales, dispositifs médicaux ...)

Contentieux

Notre équipe compétente en contentieux commercial est là pour défendre vos intérêts et rechercher les meilleures solutions pour résoudre les différends de manière efficace et stratégique.

Commercial

Dans le domaine du droit commercial, nous intervenons sur divers sujets, notamment les baux commerciaux, la distribution, la franchise, les accords commerciaux intra-groupe ou externes.

Capital

Nous vous conseillons sur opérations de financement traditionnel ou de financement atypiques telles que les SAFT , les STO et les BSA-AIR.

Fiscal

Vous recherchez un avocat fiscaliste qui maîtrise aussi bien la fiscalité générale que la fiscalité des activités innovantes (logiciels, web3 …)

Personnes physiques

Nous conseillons nos clients sur l'optimisation de leur fiscalité personnelle, en particulier en ce qui concerne l'impôt sur le revenu (IR). Pour les personnes exerçant une activité libérale, nous traitons les bénéfices non commerciaux (BNC) et leur régime d'imposition.

Entreprises

Pour les entreprises exerçant une activité commerciale, industrielle ou artisanale, nous déterminons le régime d'imposition approprié en fonction du montant du chiffre d'affaires. Pour les start-ups, nous offrons des conseils fiscaux spécifiques pour les aider à tirer parti des régimes d'investissement.

Numérique

Nous conseillons les entreprises opérant dans le domaine de la technologie et de l'e-commerce sur les aspects fiscaux liés à leurs activités, y compris la TVA applicable aux transactions en ligne et aux services numériques.

Expatriés

Nous accompagnons les expatriés français dans l'optimisation de leur fiscalité.

Crypto-actifs

Nous maîtrisons parfaitement la majorité des protocoles y compris décentralisés, pour vous accompagner dans la fiscalité crypto

Social

Vous recherchez un avocat capable de répondre à vos problématiques courantes en droit du travail, et aux problématiques spécifiques aux nouvelles technologies.

Télé travail

Le télétravail est devenu une pratique de plus en plus courante dans le monde du travail, notamment en raison des évolutions législatives qui ont simplifié son recours pour les entreprises et leurs salariés.

Exécution du contrat

Notre cabinet offre également des services de rédaction et de suivi des contrats de travail, assurant ainsi que les dispositions légales sont respectées et que les droits de chacun sont protégés.

Négociations collectives

Nous assistons les entreprises dans leurs négociations collectives avec les institutions représentatives du personnel, telles que les comités sociaux et économiques (CSE).

Contentieux social

En cas de contentieux social, nous mettons en œuvre notre savoir-faire pour défendre les intérêts de nos clients et trouver des solutions adaptées.

Rémunération en crypto-actifs

Notre cabinet offre des conseils pour répondre aux défis émergents dans ce domaine en constante évolution.

Tech

Vous recherchez un avocat qui comprend les enjeux de l’Economie digitale et possède une expertise dédiée aux technologies de rupture. 

Contrats informatiques

Notre cabinet offre une expertise approfondie dans la rédaction et la négociation de contrats liés aux technologies de l'information, tels que les contrats de développement logiciel, de maintenance, de licences, et autres contrats spécifiques au secteur informatique.

E-commerce

Nous accompagnons nos clients dans la mise en place et l'exploitation de plateformes en ligne, en assurant la conformité aux réglementations françaises et européennes applicables.

Intelligence artificielle

Le développement de l'IA suscite de nouvelles questions juridiques complexes que nous suivons de près, pour vous conseiller sur les enjeux liésà la règlementation française et européenne.

Technologies médicales

Nous suivons de près l'évolution de ce secteur en rapide mutation pour fournir des conseils juridiques avisés sur les enjeux liés à la télémédecine et la santé connectée, ou la règlementation européenne liée aux dispositifs médicaux.

Technologie quantique

Nous vous accompagnons dans les enjeux juridiques et règlementaires liés à au développement et à l'implémentation de technologies quantiques.

Blockchain

Vous cherchez un avocat qui s’y connait vraiment en matière de technologies blockchain. Ca tombe bien, nous sommes un des premiers cabinets investis dans l’écosystème.

Blockchain As A Service

Nous fournissons des conseils juridiques pour les entreprises proposant des services blockchain en tant que fournisseurs de solutions (BAAS), en les aidant à se conformer aux règles régissant cette activité.

Enregistrement & agrément PSAN

Notre cabinet accompagne les PSAN dans leurs démarches d'enregistrement et d'agrément, en les aidant à préparer les dossiers et à répondre aux exigences réglementaires pour exercer légalement leurs activités.

Crypto gaming et JONUM

Notre connaissance fine des lois relatives aux jeux d'argent, aux crypto-actifs, et au secteur du e-gaming nous permet de vous accompagner dans la mise en place de vos projets.

Publicité sur crypto-actifs

Nous vous accompagnons dans la conformité de la publicité liée aux crypto-actifs, en veillant à ce que les communications commerciales respectent les réglementations en vigueur.

DeFi

La finance décentralisée (DeFi) étant un domaine émergent, nous faisons profiter nos clients de notre expertise afin de les accompagner dans leurs projets en garantissant leur conformité aux réglementations existantes et futures.

Regulatory

Vous cherchez un avocat qui sera l’architecte de votre conformité, sans prise de tête, capable de vous accompagner sur tous les fronts.

Intermédiaires en biens divers

Nous offrons une expertise dans la régulation des IBD et les activités liées aux biens atypiques tels que les métaux précieux, œuvres d'art, et crypto-actifs. Nous aidons nos clients à se conformer aux obligations réglementaires spécifiques liées à cette activité.

Enregistrement & agrément PSAN

Notre cabinet accompagne les PSAN dans leurs démarches d'enregistrement et d'agrément, en les aidant à préparer les dossiers et à répondre aux exigences réglementaires pour exercer légalement leurs activités.

Monnaie Électronique et Stablecoins

Nous fournissons des conseils juridiques sur l'offre au public de différents types d'actifs numériques, y compris les monnaies électroniques et les stablecoins. Nous nous assurons que nos clients se conforment aux réglementations en vigueur concernant ces offres au public.

PSP, PSI, PSFP

Nous vous accompagnons dans la conformité liée à votre statut d'intermédiaire de services financiers régulé.

Jeux de hasard & loteries publicitaires

Nous conseillons nos clients en matière de services dans le scope de l'ANJ, afin qu'ils puissent anticiper et limiter au mieux les contraintes régulatoires.

Ip / Data

Vous cherchez un avocat expert en propriété intellectuelle et en droit des données personnelles, qui connait parfaitement les aspects spécifiques liés aux nouvelles technologies.

Big Data

Nous offrons des conseils juridiques sur l'intégration, l'utilisation et la protection des données sur des traitements en masse.

Droits d'auteur & NFT

Avec l'émergence des NFT, nous assistons nos clients dans le respect des droits d'auteurs lors de la cession ou l'achat de ces tokens uniques.

Copyright Trolling

Nous vous défendons également si vous êtes victime d'une utilisation abusive de la législation relative aux droits d'auteur.

Dépôt de marque

Nous guidons nos clients à travers le processus complexe de dépôt de marques pour assurer la protection de leur identité et de leurs produits.

Dessins & modèles

La protection des créations visuelles est essentielle. Notre équipe vous accompagne dans le dépôt et la défense de vos dessins et modèles.