Emission de BSA-AIR
Chez Halt Avocats, nous sommes votre partenaire de confiance pour l’émission de BSA-AIR. Nous vous accompagnons dans toutes les étapes, de l’évaluation de votre situation à la rédaction de la documentation nécessaire. Notre équipe expérimentée gère également les formalités administratives, les négociations avec les investisseurs et veille à votre conformité règlementaire. Avec plus de 10 ans d’expérience dans le droit des affaires et des nouvelles technologies, nous sommes en mesure de faire face aux défis complexes du secteur. Nos avocats spécialisés ont une expertise reconnue à la fois en droit des affaires et en matière de nouvelles technologies, ce qui nous permet de vous offrir des solutions juridiques pragmatiques et adaptées aux besoins des start-ups. Chez Halt Avocats, nous sommes dédiés à vous guider vers une émission de BSA-AIR réussie, en mettant l’accent sur la transparence, la confiance et la confidentialité.
BSA-AIR, un levier financier à connaître
Les avantages d'une émission de BSA-AIR
Les BSA-AIR (Bons de Souscription d’Actions ou d’Obligations à Rémunération Différée) peuvent sembler compliqués, n’est-ce pas ? Mais derrière ce nom quelque peu barbare se cache un instrument financier élégant qui peut changer la donne pour de nombreuses entreprises. À l’essence, il s’agit d’une option donnée à son détenteur de souscrire à des actions ou des obligations d’une entreprise à un prix préfixé, tout ça pendant une durée déterminée.
Vous êtes tenté(s) par une émission de BSA-AIR?
Pensez-y un instant. Si vous êtes une entreprise en quête d’investisseurs ou désireuse de proposer à vos employés une rémunération innovante, l’émission de BSA-AIR pourrait vous convenir.
Mais, comme pour toute décision financière, il y a des subtilités à prendre en compte.
Notre mission en matière de BSA-AIR
Evaluation et conseil
Avant de vous lancer, parlons ensemble.
Est-ce que l’émission de BSA-AIR est la bonne stratégie pour vous?
Nous évaluons votre situation, vos besoins, vos ambitions, et vous conseillons en toute transparence.
Rédaction de la documentation
- Contrat de BSA-AIR : Un contrat clair, qui stipule chaque détail : le prix, la durée, tout ce que vous devez savoir.
- Modification des statuts : Pour intégrer ces BSA-AIR si nécessaire.
- Rapport spécial des dirigeants : Pour que tout le monde comprenne le pourquoi du comment.
- Assemblée générale extraordinaire : Si une approbation est nécessaire.
- Et bien sûr, toute autre documentation légale que votre situation requiert.
Formalités administratives
Nous sommes là pour ça ! Inutile de vous tracasser avec la réglementation financière ou les démarches auprès des greffes. Nous gérons tout.
Négociation avec les investisseurs
Votre entreprise mérite le meilleur. Nous sommes à vos côtés pour que vous obteniez les meilleures conditions lors des négociations.
Conformité règlementaire
La réglementation est en constante évolution. Avec nous, soyez certains de toujours être en conformité lors de l’émission de BSA-AIR.
Une chose est sûre, avant de vous lancer dans l’émission de BSA-AIR, consultez-nous. Notre mission ? Vous garantir une démarche sereine, efficace et surtout, réussie.
Votre partenaire de confiance
Une expérience inégalée
Avec plus de 10 ans d’expérience dans le droit des affaires et des nouvelles technologies, Halt Avocats a acquis une expertise reconnue, permettant de faire face aux défis complexes du secteur.
Nous sommes vos partenaires stratégiques, prêts à vous guider à travers les défis juridiques du quotidien (création d’entreprise, litiges commerciaux, recouvrement de créances, conseil fiscal, contrats numériques, droit bancaire et financier) ainsi que lors de vos moments clés (levées de fonds, blockchain et transition numérique, conformité LCB-FT, RGPD et Digital Service Act).
Pour aller toujours plus loin dans notre démarche d’excellence, nous faisons partie d’un réseau exclusif alliant professionnels du droit, experts-comptables, notaires, et consultants (cybersécurité, risques opérationnels, responsabilité sociale et environnementale, installations classées, …).
Nous sommes l’un des rares cabinets d’avocats qui allient une telle diversité de compétences pour servir vos ambitions.
et des avocats spécialisés
Membre de l’ADAN depuis ses débuts, Halt Avocats collabore étroitement avec les acteurs du secteur depuis six ans, en conseillant des start-ups innovantes dans le paysage Fintech, et des entreprises de premier plan dont les services reposent sur la blockchain.
Nous ne considérons pas le Web3 (DAO, JONUM, DeFI, CeFI, NFT,…) comme une tendance passagère. Nos avocats spécialisés blockchain entretiennent des contacts privilégiés avec les autorités de régulation, nous permettant d’être aux avant-postes des dernières évolutions juridiques et réglementaires. Nos clients bénéficient de notre veille juridique constante et de notre fine compréhension des enjeux de la finance décentralisée.
Notre expertise étendue en matière de réglementation sectorielle, incluant le droit financier, les contrats numériques et la conformité des jeux basés sur la blockchain, nous positionne idéalement pour soutenir les start-ups ambitieuses, comme la vôtre, qui cherchent à dépasser les conventions et explorer de nouveaux territoires juridiques innovants.
en toute confiance et confidentialité
Chez Halt Avocats, nous considérons que le respect du secret professionnel est fondamental et nous estimons que la discrétion est un aspect primordial de notre profession. Nous nous engageons à préserver la confidentialité de nos clients, assurant que notre publicité se base sur notre expertise et non sur l’utilisation de leur nom.
Nos avocats spécialistes des nouvelles technologies et du web3 comprenent les enjeux spécifiques des DAO et vous proposent des solutions juridiques pragmatiques et adaptées à vos besoins.
Nous innovons dans notre approche du droit… mais sans compromettre la qualité. Un bon conseil juridique de qualité est comme un investissement à long terme : il génère de la valeur au fil du temps et assure la pérennité de votre entreprise.
Nous ne cultivons pas l’opacité ni la complexité inutile. Au contraire, nous vous aidons à prendre des décisions éclairées en toute transparence, en mettant l’accent sur les actions prioritaires pour une gestion optimale de vos ressources.
Chez Halt Avocats, nous sommes dédiés à vous accompagner dans la complexité juridique des DAO, en veillant toujours à aligner nos services avec vos ambitions et vos besoins spécifiques.
