Emission de BSA-AIR

Chez Halt Avocats, nous sommes votre partenaire de confiance pour l’Ă©mission de BSA-AIR. Nous vous accompagnons dans toutes les Ă©tapes, de l’Ă©valuation de votre situation Ă  la rĂ©daction de la documentation nĂ©cessaire. Notre Ă©quipe expĂ©rimentĂ©e gĂšre Ă©galement les formalitĂ©s administratives, les nĂ©gociations avec les investisseurs et veille Ă  votre conformitĂ© rĂšglementaire. Avec plus de 10 ans d’expĂ©rience dans le droit des affaires et des nouvelles technologies, nous sommes en mesure de faire face aux dĂ©fis complexes du secteur. Nos avocats spĂ©cialisĂ©s ont une expertise reconnue Ă  la fois en droit des affaires et en matiĂšre de nouvelles technologies, ce qui nous permet de vous offrir des solutions juridiques pragmatiques et adaptĂ©es aux besoins des start-ups. Chez Halt Avocats, nous sommes dĂ©diĂ©s Ă  vous guider vers une Ă©mission de BSA-AIR rĂ©ussie, en mettant l’accent sur la transparence, la confiance et la confidentialitĂ©.

BSA-AIR, un levier financier Ă  connaĂźtre

Les avantages d'une Ă©mission de BSA-AIR

Les BSA-AIR (Bons de Souscription d’Actions ou d’Obligations Ă  RĂ©munĂ©ration DiffĂ©rĂ©e) peuvent sembler compliquĂ©s, n’est-ce pas ? Mais derriĂšre ce nom quelque peu barbare se cache un instrument financier Ă©lĂ©gant qui peut changer la donne pour de nombreuses entreprises. À l’essence, il s’agit d’une option donnĂ©e Ă  son dĂ©tenteur de souscrire Ă  des actions ou des obligations d’une entreprise Ă  un prix prĂ©fixĂ©, tout ça pendant une durĂ©e dĂ©terminĂ©e.

Vous ĂȘtes tentĂ©(s) par une Ă©mission de BSA-AIR?

Pensez-y un instant. Si vous ĂȘtes une entreprise en quĂȘte d’investisseurs ou dĂ©sireuse de proposer Ă  vos employĂ©s une rĂ©munĂ©ration innovante, l’Ă©mission de BSA-AIR pourrait  vous convenir. 

Mais, comme pour toute décision financiÚre, il y a des subtilités à prendre en compte.

Notre mission en matiĂšre de BSA-AIR

Evaluation et conseil

Avant de vous lancer, parlons ensemble.

Est-ce que l’Ă©mission de BSA-AIR est la bonne stratĂ©gie pour vous?

Nous Ă©valuons votre situation, vos besoins, vos ambitions, et vous conseillons en toute transparence.

RĂ©daction de la documentation
  • Contrat de BSA-AIR : Un contrat clair, qui stipule chaque dĂ©tail : le prix, la durĂ©e, tout ce que vous devez savoir.
  • Modification des statuts : Pour intĂ©grer ces BSA-AIR si nĂ©cessaire.
  • Rapport spĂ©cial des dirigeants : Pour que tout le monde comprenne le pourquoi du comment.
  • AssemblĂ©e gĂ©nĂ©rale extraordinaire : Si une approbation est nĂ©cessaire.
  • Et bien sĂ»r, toute autre documentation lĂ©gale que votre situation requiert.
Formalités administratives

Nous sommes là pour ça ! Inutile de vous tracasser avec la réglementation financiÚre ou les démarches auprÚs des greffes. Nous gérons tout.

NĂ©gociation avec les investisseurs

Votre entreprise mérite le meilleur. Nous sommes à vos cÎtés pour que vous obteniez les meilleures conditions lors des négociations.

Conformité rÚglementaire

La rĂ©glementation est en constante Ă©volution. Avec nous, soyez certains de toujours ĂȘtre en conformitĂ© lors de l’Ă©mission de BSA-AIR.

Une chose est sĂ»re, avant de vous lancer dans l’Ă©mission de BSA-AIR, consultez-nous. Notre mission ? Vous garantir une dĂ©marche sereine, efficace et surtout, rĂ©ussie.

Votre partenaire de confiance

Une expérience inégalée

Avec plus de 10 ans d’expĂ©rience dans le droit des affaires et des nouvelles technologies, Halt Avocats a acquis une expertise reconnue, permettant de faire face aux dĂ©fis complexes du secteur.

Nous sommes vos partenaires stratĂ©giques, prĂȘts Ă  vous guider Ă  travers les dĂ©fis juridiques du quotidien (crĂ©ation d’entreprise, litiges commerciaux, recouvrement de crĂ©ances, conseil fiscal, contrats numĂ©riques, droit bancaire et financier) ainsi que lors de vos moments clĂ©s (levĂ©es de fonds, blockchain et transition numĂ©rique, conformitĂ© LCB-FT, RGPD et Digital Service Act).

Pour aller toujours plus loin dans notre dĂ©marche d’excellence, nous faisons partie d’un rĂ©seau exclusif alliant professionnels du droit, experts-comptables, notaires, et consultants (cybersĂ©curitĂ©, risques opĂ©rationnels, responsabilitĂ© sociale et environnementale, installations classĂ©es, 
).

Nous sommes l’un des rares cabinets d’avocats qui allient une telle diversitĂ© de compĂ©tences pour servir vos ambitions.

et des avocats spécialisés

Membre de l’ADAN depuis ses dĂ©buts, Halt Avocats collabore Ă©troitement avec les acteurs du secteur depuis six ans, en conseillant des start-ups innovantes dans le paysage Fintech, et des entreprises de premier plan dont les services reposent sur la blockchain.

Nous ne considĂ©rons pas le Web3 (DAO, JONUM, DeFI, CeFI, NFT,
) comme une tendance passagĂšre. Nos avocats spĂ©cialisĂ©s blockchain entretiennent des contacts privilĂ©giĂ©s avec les autoritĂ©s de rĂ©gulation, nous permettant d’ĂȘtre aux avant-postes des derniĂšres Ă©volutions juridiques et rĂ©glementaires. Nos clients bĂ©nĂ©ficient de notre veille juridique constante et de notre fine comprĂ©hension des enjeux de la finance dĂ©centralisĂ©e.

Notre expertise Ă©tendue en matiĂšre de rĂ©glementation sectorielle, incluant le droit financier, les contrats numĂ©riques et la conformitĂ© des jeux basĂ©s sur la blockchain, nous positionne idĂ©alement pour soutenir les start-ups ambitieuses, comme la vĂŽtre, qui cherchent Ă  dĂ©passer les conventions et explorer de nouveaux territoires juridiques innovants.

en toute confiance et confidentialité

Chez Halt Avocats, nous considĂ©rons que le respect du secret professionnel est fondamental et nous estimons que la discrĂ©tion est un aspect primordial de notre profession. Nous nous engageons Ă  prĂ©server la confidentialitĂ© de nos clients, assurant que notre publicitĂ© se base sur notre expertise et non sur l’utilisation de leur nom.

Nos avocats spĂ©cialistes des nouvelles technologies et du web3 comprenent les enjeux spĂ©cifiques des DAO et vous proposent des solutions juridiques pragmatiques et adaptĂ©es Ă  vos besoins.

Nous innovons dans notre approche du droit
 mais sans compromettre la qualitĂ©. Un bon conseil juridique de qualitĂ© est comme un investissement Ă  long terme : il gĂ©nĂšre de la valeur au fil du temps et assure la pĂ©rennitĂ© de votre entreprise.

Nous ne cultivons pas l’opacitĂ© ni la complexitĂ© inutile. Au contraire, nous vous aidons Ă  prendre des dĂ©cisions Ă©clairĂ©es en toute transparence, en mettant l’accent sur les actions prioritaires pour une gestion optimale de vos ressources.

Chez Halt Avocats, nous sommes dĂ©diĂ©s Ă  vous accompagner dans la complexitĂ© juridique des DAO, en veillant toujours Ă  aligner nos services avec vos ambitions et vos besoins spĂ©cifiques.