Technologies quantiques

Quand le droit est à l’intersection de l’innovation, Halt Avocats est présent pour vous accompagner. Cabinet incontournable dans le secteur des nouvelles technologies et avocat spécialiste en technologies quantiques, nous accompagnons les acteurs de la DeepTech dans les projets précurseurs, ceux qui révolutionnent le quotidien et au delà, nous invitent à repenser les cadre juridique existant.

Halt Avocats, votre partenaire de confiance

Dans un secteur en plein essort, vous avez besoin d’une équipe d’avocats dynamiques, experts et créatifs. 

Une expertise de pointe en matière de nouvelles technologies

Avec plus de 10 ans d’expérience dans le droit des affaires et des nouvelles technologies, Halt Avocats a acquis une expertise reconnue, permettant de faire face aux défis complexes du secteur.

Nous sommes vos partenaires stratégiques, prêts à vous guider à travers les défis juridiques du quotidien ainsi que dans les défis propres aux technologies de rupture (IA, blockchains, technologies quantiques). 

Pour aller toujours plus loin dans notre démarche d’excellence, nous sommes partenaires de la French Tech et de la Mêlée, deux fédérations rassemblant les principaux acteurs de la Tech française. 

Vous avez un projet de développement et d’implémentation de technologie quantique que vous souhaitez mettre en conformité? Dormez tranquille, nos départements Numérique, Data et IP vous conseilleront en parfaite synergie.

Choisir un avocat spécialisé en technologies quantiques

Pour Halt Avocats, une approche holistique des technologies quantiques signifie adopter une vision globale qui intègre non seulement les aspects juridiques spécifiques à ces technologies mais aussi leur contexte technologique, économique, éthique et social:

Compréhension technique approfondie des principes fondamentaux de la physique quantique et de ses applications, telles que la cryptographie quantique, l’informatique quantique et l’intrication quantique afin d’en appréhender les enjeux juridiques spécifiques.

Veille réglementaire et normative à l’échelle nationale et internationale concernant les technologies quantiques.

Collaboration interdisciplinaire avec des experts en technologie quantique pour former une vision complète des implications pratiques et théoriques de ces technologies, ce qui favorise une approche intégrée qui prend en compte à la fois les aspects juridiques et techniques.

Conseil stratégique aux clients  qui envisagent d’investir ou de développer des technologies quantiques, en tenant compte des risques juridiques et des défis éthiques, gràce à une analyse proactive des potentielles implications juridiques à long terme de l’adoption de ces technologies.

Comment votre avocat vous accompagne en matière de cryptographie quantique

La cryptographie quantique utilise les principes de la mécanique quantique pour sécuriser la transmission des informations. Cela pose des défis juridiques importants, notamment en matière de protection des données et de confidentialité.

La législation existante doit évoluer pour encadrer l’utilisation de cette technologie, garantir la sécurité des communications et protéger contre les intrusions illégales, en tenant compte de la capacité potentielle de cette technologie à rendre obsolètes les systèmes de cryptographie classiques.

Au sein de Halt Avocats, notre expertise en tant que conseil juridique en technologies quantiques nous permet d’aborder avec une vision innovante et pragmatique le potentiel disruptif de la technologie quantique.

 

Les enjeux juridiques de l’informatique quantique

L’informatique quantique promet de révolutionner le traitement des données par sa capacité à résoudre des problèmes complexes beaucoup plus rapidement que les ordinateurs classiques.

Cela soulève des questions juridiques autour de la propriété intellectuelle, de la coopération commerciale dans le cadre de l’ineropérabilité logicielle, de la régulation et de l’éthique des technologies quantiques. 

Au sein de Halt Avocats, notre rôle en tant qu’avocat spécialisé en technologies quantiques est de fournir des conseils juridiques clairs et précis, tout en restant à l’avant-garde des lois régissant les technologies quantiques. 

Notre approche est centrée sur la compréhension approfondie des technologies impliquées et de leur interaction avec le cadre juridique actuel.

Intrication quantique et collecte de données

L’intrication quantique, permettant une communication instantanée à travers de grandes distances, défie les notions traditionnelles de localité et de causalité.

Il en résulte des implications profondes pour la règlementation relative à la surveillance et la vie privée, nécessitant des adaptations pour aborder les nouvelles manières dont les informations peuvent être collectées et partagées.

La compréhension et la réglementation de l’usage de l’intrication quantique pour la communication exigent une approche juridique innovante qui tient compte des avancées technologiques et de leurs implications sociétales

En tant qu’avocat spécialiste en technologies quantiques, l’exploration de ces questions nécessite non seulement une compréhension approfondie de la technologie elle-même mais aussi de ses impacts potentiels sur le cadre juridique existant.

Dans notre pratique, nous observons que le développement d’un cadre juridique robuste est essentiel pour encadrer l’autonomie de la technologie quantique. Ce cadre doit non seulement respecter les principes éthiques fondamentaux, mais aussi s’adapter à l’évolution rapide de la technologie. Notre rôle est de conseiller nos clients sur la meilleure façon de s’adapter à un mode disruptif en mutation, en veillant à ce que les systèmes qu’ils développent ou utilisent soient conformes à la fois aux réglementations en vigueur et aux normes éthiques.

Exemples d’études de cas sur les enjeux juridiques liés aux technologies quantiques

  • Exportation de technologies quantiques : il existe des catégories de biens soumis à autorisation préalable pour l’exportation vers des pays tiers et tel et le cas des ordinateurs quantiques. Halt Avocats vous accompagne dans les formalités douanières.
  • Intrication quantique et interopérabilité : l’intrication quantique va transfomer le futur mais pose aussi des questions en termes d’interopérabilité systèmes qui se traduit dans vos relations juridiques avec vos partenaires ainsi que vos clients professionnels ou consommateurs.
Halt Avocats est un cabinet d'avocat spécialiste des technologies de rupture et notamment de l'informatique quantique

Marina Carrier

Titulaire d’un certificat d’études spécialisées, Marina Carrier est en charge des Départements Nouvelles Technologies, Régulation et Propriété intellectuelle au sein de Halt Avocats. Férue de nouvelles technologies et notamment des technologies de rupture, elle accompagne ses clients sur les dossiers à haut degré technologique et notamment les technologies quantiques.