Tokenisation d’instruments financiers

Découvrez les avantages de la tokenisation d’actifs financiers et comment vous pouvez digitaliser vos actions pour toucher une cible plus large d’investisseurs. Nos avocats spécialisés en security tokens vous conseillent sur la règlementation applicable à votre projet et vous aident à anticiper les obstacles pratiques. Faites appel à HALT Avocats pour accompagner votre entreprise dans la conformité de votre activité. Contactez-nous dès maintenant pour en savoir plus sur nos modalités d’intervention.

Halt Avocats, votre partenaire de confiance

Des avocats engagés, à l’expérience reconnue en matière de technologie blockchain, pour vos projets.

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Une vision transversale

L’un des défis majeurs auxquels sont confrontés les entrepreneurs dans ce domaine est l’incertitude juridique. Cette incertitude peut dissuader les investisseurs, qu’ils soient de grands acteurs institutionnels ou des business angels.

La tokénisation d’instruments financiers, à la croisée des chemins entre technologie avancée et finance, requiert une expertise pointue, non seulement dans les domaines de la blockchain et du web3, mais également dans la réglementation complexe entourant ces innovations financières. C’est exactement ce que nous, avocats spécialisés en tokenisation, apportons à la table.

Notre connaissance approfondie du droit de la tokenisation financière et notre vision visionnaire du paysage juridique global nous positionnent idéalement pour naviguer dans cet écosystème naissant. Notre approche, ancrée dans la rigueur et la précision, se concentre non seulement sur la dimension technologique, mais également sur les aspects essentiels de la finance décentralisée (DeFi). Trop souvent, ces éléments clés sont négligés, bien qu’ils soient au cœur de la réussite de tout projet de tokenisation.

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Au cœur de l'écosystème Blockchain depuis 6 ans

Ancré au cœur de l’écosystème blockchain et des innovations financières, Halt Avocats est reconnu pour sa collaboration étroite avec les leaders de la Fintech et les entreprises avant-gardistes en matière de tokenisation d’instruments financiers. Notre implication au sein du comité juridique de l’ADAN témoigne de notre dévouement au service de l’avancement et de la réglementation de la tokenisation d’actifs.

Le Web3 n’est pas pour nous une simple mode passagère. C’est l’avenir. En étroite collaboration avec les organismes de régulation, nous sommes à la pointe de la révolution juridique et réglementaire. Cela assure à nos clients une veille juridique rigoureuse et une analyse pertinente des défis de la finance décentralisée.

Security tokens, quelle valeur ajoutée?

La tokenisation d’un actif financier consiste à inscrire les droits qui lui sont attachés sur un dispositif d’enregistrement électronique partagé (blockchain).

L’utilisation de la Blockchain comme registre sécurisé facilite les échanges de valeurs de pair à pair. L’inscription d’instruments financiers sur blockchain étant autorisé par la loi, on peut désormais les « digitaliser ». Et même, tokeniser des actifs immobiliers par l’intermédiaire d’actions de sociétés détentrices.

Les actions et obligations ainsi tokenisées permettent de toucher une cible plus large d’investisseurs. Une offre au public de jetons financiers s’appelle une « Security Token Offering ». Cependant, vous pouvez vous contenter de digitaliser vos actions par simple commodité, sans offre au public. Nos avocats spécialisés en security tokens peuvent vous conseiller sur ces deux aspects.

Tokenisation de titres de créance
Tokenisation d’actions et assimilés
Security tokens

Pourquoi faire appel à un avocat spécialisé en security tokens?

Un avocat spécialisé en tokenisation vous conseille sur la règlementation applicable à votre projet.

C’est un processus encore récent dont les obstacles pratiques n’ont pas tous été levés.

Par exemple, la règlementation traditionnelle, c’est à dire applicable aux offres de titres financiers non tokenisés, n’est pas adaptée à la mise en place de marchés secondaires pour la circulation des actifs tokenisés post-offre. Cela a d’ailleurs conduit l’Union européenne à mettre en place un régime pilote pour une durée de 5 ans, qui est actuellement en phase de test.

Un avocat spécialisé en security tokens vous permettra d’anticiper et de traiter les obstacles de votre projet.

Le cabinet HALT AVOCATS vous accompagne dans la mise en place de levées de fonds par le biais de Security Tokens Offering. Ce mode de financement permet par exemple de mettre en place en augmentation de capital bien plus rapidement et facilement. Avec la crise du Covid, les entreprises se sont rendues compte que les mécanismes de financement traditionnels ne leur permettaient plus de faire face aux cas de force majeures. L’engouement pour les security tokens s’est donc intensifié ces deux dernières années.

Règlementation de la tokenisation d’actifs financiers

Avec l’essor de la technologie blockchain, la question de la légalité des tokens financiers est devenue primordiale. Ces instruments, bien que novateurs, ne sont pas à l’abri des réglementations et nécessitent une expertise juridique pointue pour garantir leur conformité. C’est là qu’intervient Halt Avocats. Nous sommes déterminés à fournir une protection légale pour la tokenisation d’actifs, assurant que chaque token lancé respecte les normes les plus strictes. Nos avocats en blockchain et finance sont dédiés à garantir que vos tokens ne sont pas seulement innovants, mais également conformes à chaque étape de leur cycle de vie.