Avocats experts des enjeux liés au Web3
Halt Avocats est un cabinet expert en droit des technologies disruptives. Notre équipe intervient dans la France entière et vous offre des compétences spécifiques à la blockchain et au web3, gràce à notre réseau de partenaires spécialistes. Halt Avocats est également l’un des tous premiers cabinets d’avocat web3 en France à proposer un cabinet virtuel dans le Metavers.
Ce que votre avocat web3 peut faire pour vous
Et d'abord c'est quoi, le Web3?
C’est peut-être utile de le rappeler avant de vous expliquer comment votre avocat web3 peut vous accompagner.
Le Web3 est le petit dernier de la grande famille du « web » dont la généalogie est la suivante :
- Années 60 : lancement du programme ARPA (Advanced Research Projects Agency) par le Ministère de la défense américain
- 1969 : lancement du programme ARPANET, construit comme un dispositif militaire de transmission de données sensibles ;
- 1991 : naissance du « World Wide Web », que nous connaissons aujourd’hui sous le nom de « Web1 ». Jusqu’au milieu des années 2000, le Web permettait un usage relativement passif et limité de l’Internet : consultation de sites, messagerie, téléchargement de fichiers.
(pour vous plonger dans l’ambiance, nous vous proposons en fond sonore le bruit mythique du modem 56k)
- 2005 : apparition du « Web2 », qui marque le début des « plateformes en ligne » (et l’avènement des « GAFAM »), avec les prémices d’un fonctionnement participatif, mais qui reste centralisé.
Dès lors, quels sont les apports du web3 ?
La philosophie fondatrice du web3 est de reposer sur une technologie décentralisée qui permettrait, en supprimant les intermédiaires centralisés, une redistribution du pouvoir à la communauté qui serait, dès lors, responsable de l’éthique et de la gouvernance.
Le web3, c’est l’Internet détenu par ses utilisateurs.
On pourrait croire que le « Web3 » et « Blockchain » sont des concepts identiques, mais il ne faudrait pas confondre « fin » et « moyens », la blockchain étant l’un des moyens de parvenir au Web3.
Dans la matrice du web3, la blockchain, les organisations autonomes décentralisées et les tokens sont le vecteur d’une décentralisation de toutes les interactions sociales.
Pourquoi chez Halt Avocats on est (vraiment) experts au sujet du Web3
Blockchain, Web3, NFT … Autant de termes qui sont victimes de l' »effet de mode », y compris chez certains conseils juridiques qui s’autoproclament spécialistes du web3. Il n’est donc pas toujours facile de s’y retrouver.
Chez Halt Avocats, nous sommes des passionnés de nouvelles technologies. Nos avocats associés travaillaient notamment, bien avant de créer HALT, avec des acteurs crypto sur des questions fiscale et règlementaires dès 2016. Membres du comité juridique de l’ADAN, auteurs de publications juridiques, et intervenants réguliers lors de conférences et tables ronds, notre équipe travaille également avec un réseau de professionnels spécialistes du web3 (confrères, experts-comptables, notaires, développeurs …)
Impliqués au sein de l’écosystème Web3, nous acompagnons nos clients dans le cadre de missions diverses et variées : offres au public de crypto-actifs, règlementation sectorielle (PSAN) et publicitaire, lancement de collections de NFT, développement d’applications décentralisées, tokenisation immobilière, mise en place de DAO, etc.
ce que votre avocat a fait pour les autres acteurs du web3
Audit et conformité 360° d'un projet Web3
Etude de la qualification juridique et fiscale du jeton semi-fongible d’une Dapp interopérable avec actions correctives, et ingénierie fiscale (CGU, CGS).
Audit et conformité de jeux "play to earn"/"train to earn"
Etude, qualification juridique et actions correctives pour la mise en oeuvre des jeux en conformité avec la règlementation sectorielle (régulation des tokens et régime des loteries publicitaires)
Structuration juridique d'organisations autonomes décentralisées
Après qualification juridique des jetons de gouvernance, mise en place de la structure juridique et des mécanismes de gouvernance de la DAO lorsqu’elle s’adresse à un public français.
Audit et conformité 360° d'un métavers
Audit de conformité, conseil juridique et mis en place de Conditions Générales d’Utilisation d’un musée virtuel destiné à héberger une collection de NFT.
Audit et conformité d'une plateforme semi-décentralisée
Audit de conformité, conseil juridique et mis en place de Conditions Générales d’Utilisation d’une application de blogging semi-décentralisée permettant aux utilisateurs de monnayer leur contenu.
