Outre nos publications nationales, nous publions régulièrement des articles de vulgarisation autour du droit des affaires (opérations de capital, croissance, fiscal, recouvrement) et de la New Tech/High Tech (blockchain, réalité virtuelle, intelligence artificielle, informatique quantique)
NFT et propriété intellectuelle : amis ou ennemis? La commission des affaires juridiques ("JURI") du Parlement européen a commandé une étude réalisée par des universitaires européens spécialistes des questions de propriété intellectuelle et notamment en matière de...
Les marketplaces ont gagné en popularité ces dernières années, offrant une plateforme pratique pour acheter et vendre une grande variété de produits. Cependant, avec cette popularité croissante est venue la nécessité de réglementer ces plateformes afin de garantir une...
Aujourd'hui, les CGV e-commerce sont un préalable indispensable à votre activité en ligne. Le commerce en ligne est en pleine expansion, et de plus en plus d'entreprises se lancent dans cette aventure. Cependant, avant de commencer à vendre des produits ou des...
Les affaires Celsius et Terra Luna ont quelque peu jeté le discrédit sur les investissements liés aux cryptomonnaies/altcoins et le rôle que peuvent jouer certaines plateformes crypto dans ces scandales financiers.
C’est l’occasion de faire le point sur les actions à mettre en place en cas de litige avec une plateforme crypto.
Au cabinet, nous constatons une augmentation des demandes autour de ce nouvel actif numérique, du côté des investisseurs mais aussi du côté des créateurs de NFT.
Cependant l’effet de mode prenne parfois le pas sur la connaissance réelle de ce qu’implique la technologie blockchain et ses différentes émanations (monnaies virtuelles, finance décentralisée, NFT, …).
Cet article de vulgarisation a donc pour objectif de vous expliquer le fonctionnement des NFT, et comment vous pouvez en tirer avantage, côté investisseur ou porteur de projets.
Cet article vient compléter la « F.A.Q.J » sur les NFT qui aborde les aspects strictement juridiques.
Ces derniers temps, on voit fleurir des sites vantant leurs compétences en matière de « fiscalité crypto ».
Le style racoleur de ces sites, et surtout la méconnaissance étonnante de plusieurs obligations déontologiques nous amènent à nous interroger sur l’identité des éditeurs de ce site.
Nous souhaitions vous alerter sur les points de vigilance à observer lorsque vous faites appel en ligne à un avocat fiscaliste spécialiste crypto, sans jamais l’avoir rencontré.
Le rapport d’enquête de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) sur les solutions de crédit à court terme et paiement fractionné a été publié le 12 juillet 2022.
L’occasion de faire le point sur cette pratique qui peut entrainer des lourdes sanctions pour les commerçants, rarement conscients de leurs obligations à ce titre.
C’est la crise.
Et à première vue, il semblerait qu’elle n’épargne pas non plus le marché des cryptoactifs.
Après une explosion record lors de la crise sanitaire, le marché crypto rencontre une phase de repli, en partie due à une crise de confiance des investisseurs.
Au-delà des éventuelles vertus purificatives du krach actuel sur la santé du marché, peut-t-on (et doit-on ?) espérer de voir le Bitcoin devenir un « étalon monétaire », pour sauver une économie en perte de sens et de croissance ?