Tech
Parce que nous aimons l’Innovation, et que vous souhaitez offrir le meilleur à votre projet, nous étions faits pour nous rencontrer.
Nous mettons à votre service notre expérience de près de 10 ans au service de l’Innovation et des technologies de rupture, qui nous a permis d’accompagner nos clients de tous horizons, les plus petits comme les plus grands.
Contrats informatiques
Notre maîtrise du langage informatique et des enjeux juridiques nous permettent de sécuriser votre activité dans le domaine des contrats informatiques (mode agile, Saas, licence logicielle, maintenance informatique, etc).
Marketplaces et Ecommerce
Halt Avocats accompagne les marketplaces dont certains des plus grands noms de l’Economie digitale dans la conformité de leur documentation contractuelle (CGU, CGV, contrats de services, chartes & politiques …).
Technologies quantiques
Notre approche holistique des technologies quantiques vise à anticiper les implications légales de votre projet, pour s’assurer que votre innovation reste protégée, conforme, et prête à transformer le monde de demain.
Gaming
Halt Avocats vous accompagne dans la règlementation sectorielle relative au Gaming (e-sport, freemium, play to earn, train to earn, etc) dans le contexte d’une règlementation qui évolue très vite et nécessite de s’adapter rapidement.
Votre avocat spécialiste du numérique vous conseille en matière de contrats informatiques.
Nous répondons à vos besoins numériques y compris les plus complexes (Saas, Cloud computing, Intelligence Artificielle).
Votre avocat vous défend également en cas de litiges avec un prestataire de services informatique.
Enfin, les avocats du cabinet Halt Avocats travaillent depuis 2016 avec les acteurs du Web3 en vue de leur conformité juridique à 360°.
Egalement, votre avocat en droit du numérique peut réaliser un audit ainsi que la mise en conformité juridique de votre site e-commerce.
Votre avocat est également spécialiste de la règlementation relative aux marketplaces qui est de plus en plus complexe. En effet, la marketplace doit éviter autant que possible d’être requalifiée en prestataire de services de paiement, et peut parfois être obligée de mettre en place un « KYC » dans le cadre de la règlementation anti-blanchiment. Vous avez également des obligations d’information spécifiques, y compris en matière fiscale.
Les avocats de notre Département Numérique sont experts en droit des marketplaces et vous conseillent sur la solution la plus avantageuse en fonction de votre business modèle.
La crise sanitaire a démontré l’importance de dématérialiser son activité commerciale. Un site internet doit être conforme à la règlementation en vigueur.
Votre avocat spécialisé e-commerce rédige l’ensemble de la documentation juridique obligatoire. La rédaction des CGU/ CGV est une étape cruciale dans la création de votre activité professionnelle. En effet, c’est ce document qui vous protègera en cas de contentieux avec vos clients.
Vous êtes un concepteur d’application mobile ou de jeux vidéos?
Nos avocats vous conseillent en matière de droit des jeux vidéo et vous accompagnent dans la règlementation relative aux jeux en ligne et E-gaming.
Notre équipe d’avocats experts rédige votre contrat de commande de jeux vidéos. Nous sécurisons vos contrats de conception de jeux vidéos y compris sur la fiscalité grace à notre département dédié.
Nous vous accompagnons également dans la règlementation des jeux en ligne y compris le E-Gaming. Par exemple, nous veillons à la conformité de votre jeu freemium et vous aidons enfin à gérer en toute conformité la publicité intégrée (in game advsertising).
Dans le cas plus spécifique des NFT, qui sont souvent l’objet d’un service « Play to Earn », « Train to earn » ou de tirage au sort, nos avocats vous conseillent sur la règlementation relative aux jeux-concours et loteries publicitaires.