Nous sommes le 4 janvier 2018 et c’est aujourd’hui l’anniversaire des neuf ans du Bitcoin, la plus célèbre crypto-monnaie créée en 2009 par Satoshi Nakamoto. C’est également l’occasion pour le cabinet de démarrer une série d’articles sur la Blockchain et les cryptomonnaies, un sujet qui nous passionne à la fois à titre personnel et professionnel. Crypto-monnaie … Un terme qu’on entend partout mais qui peut paraître obscur (« crypto » provenant très opportunément de la racine grecque kruptos, « caché »).
Une crypto-monnaie a-t-elle réellement le caractère d’une monnaie et le même degré de confiance qu’une monnaie fiduciaire traditionnelle?
Gageons que cet article répondra à vos questions.
Nous sommes le 4 janvier 2018 et c’est aujourd’hui l’anniversaire des neuf ans du Bitcoin, la plus célèbre crypto-monnaie créée en 2009 par Satoshi Nakamoto. C’est également l’occasion pour le cabinet de démarrer une série d’articles sur la Blockchain et les cryptomonnaies, un sujet qui nous passionne à la fois à titre personnel et professionnel. Crypto-monnaie … Un terme qu’on entend partout mais qui peut paraître obscur (« crypto » provenant très opportunément de la racine grecque kruptos, « caché »).
Une crypto-monnaie a-t-elle réellement le caractère d’une monnaie et le même degré de confiance qu’une monnaie fiduciaire traditionnelle?
Gageons que cet article répondra à vos questions.
La crypto-monnaie, une monnaie 2.0
Il est impossible de comprendre ce qu’est la crypto-monnaie sans revenir aux bases et définir ce qu’est la monnaie.
La monnaie nous est familière car nous l’utilisons tous les jours dans notre vie privée et professionnelle. Pour autant, il n’est pas aisé de la définir car elle est pour certains, simple instrument de paiement et pour d’autres, lien social entre les individus.
Ainsi, deux conceptions de la monnaie coexistent.
La monnaie, instrument de paiement
On peut définir la monnaie comme un actif liquide (c’est à dire disponible), pouvant être converti en un autre actif réel ou financier.
Aristote, dans son ouvrage « De la politique » donnait trois fonctions à la monnaie:
- unité de compte, qui permet d’exprimer la valeur de n’importe quel bien selon une référence standardisée.
- moyen d’échange consensualisé (c’est à dire reconnu par une communauté) permettant d’effectuer des transactions;
- réserve des valeurs qui permet de séparer acte de vente et acte d’achat, en stockant l’unité monétaire pour réserver son pouvoir d’achat.
Avec ces trois fonctions, on comprend que la « monnaie » n’a pas toujours eu la forme que nous lui connaissons aujourd’hui (pièces et papier).
Fut un temps où le troc avait cours et les seules marchandises servaient de moyen d’échange et donc, de monnaie.
La monnaie-marchandise la plus connue et la plus représentative était bien évidemment l’or, puis l’or et l’argent (monnaie métallique).
Simplement la monnaie métallique présentait deux inconvénients majeurs :
- son poids;
- sa valeur intrinsèque : la valeur d’une pièce dépendant de son poids, le commerçant qui était payé en monnaie métallique devait systématiquement examiner chaque pièce pour en vérifier la qualité de l’alliage, en la pesant sur une balance à plateaux (« trébuchet ») avant de la faire sonner à ses oreilles (d’où l’expression « espèce sonnante et trébuchante », qui désigne aujourd’hui l’argent liquide mais désignait autrefois les pièces dont la valeur marchande avait été testée et acceptée).
C’est ainsi qu’a été créée la monnaie dite « fiduciaire » : une monnaie plus légère: pièces en alliage d’aluminium, nickel et cuivre, billets de papier. Mais surtout, une monnaie dont la valeur est créée par la confiance que lui attribuent les Etats et institutions financières : le papier d’un billet ne vaut pas 10€ mais le billet vaut 10€ car c’est sa valeur officielle acceptée par tous.
Le métal conservera dans ce contexte une valeur d’étalon (valeur de référence du cours des devises) avant d’être définitivement remplacé au milieu des années 70 par un régime de change flottant.
Puis viendront par la suite, avec le développement des institutions financières, les chèques, virements, carte de paiement, qui constituent également des instruments de paiement (monnaie « scripturale).
La monnaie, vecteur de lien social
Selon certains économistes, la monnaie est plus qu’un simple instrument de paiement car elle est vecteur de lien social.En effet, la monnaie est une composante essentielle de ce lien puisque sa valeur repose sur la confiance d’une communauté qui accepte de lui attribuer une valeur.
Ainsi, la monnaie n’est pas un simple actif liquide mais un ensemble de règles permettant un arbitrage dans la centralisation et la circulation des échanges commerciaux.
C’est d’ailleurs le principe développé dans la Loi de Gresham ou, « la mauvaise monnaie chasse la bonne ». Une monnaie qui n’a plus la confiance des utilisateurs va monopoliser la circulation car elle sera évacuée par ses détenteurs; une monnaie considéré comme plus stable et solide sera au contraire thésaurisée.
Ce principe n’a jamais été aussi vrai depuis l’apparition du Bitcoin!
Cette conception, plus moderne et moins restrictive, de la monnaie semble trouver son écho dans l’avènement des crypto-monnaies, créées dans le but de contrer une institution bancaire en laquelle les citoyens ne placent plus leur confiance.
La crypto-monnaie où le pied de nez aux institutions financières
Cours manipulés, conservation des données personnelles, régulation contraignante, frais bancaires opaques et en constante augmentation, lenteur des transactions …
La crise de confiance en les institutions bancaires et de régulation n’a cessé d’augmenter.
En 2008, elle va trouver son apogée dans la crise des Subprimes.
L’histoire du Bitcoin commence à la rentrée de cette même année, lorsqu’un certain Satoshi Nakamoto publie un livre blanc expliquant comment réaliser des transactions sur internet sans passer les tiers de « confiance » que sont les institutions financières.
Ce système décrit comment créer un Token numérique qui servirait d’unité de compte et de moyen d’échange, via un protocole des registres distribués où une transaction entre A et B serait validée par l’intermédiaire d’une chaîne de blocs, l’information étant transmise de façon sécurisée par un ensemble de machines individuelles insérées dans le réseau et qui vérifieraient l’intégrité des transactions.
Le Bitcoin et la Blockchain étaient nés.
Ce système de transaction repose sur ses propres utilisateurs puisque leurs ordinateurs personnels :
- diffusent la transaction chiffrée d’un bloc précédent,
- chiffrent et créent un nouveau bloc (c’est le fameux minage rémunéré en bitcoin)
- transmettent les informations chiffrées aux noeuds du réseau.
Cette monnaie numérique étant basée sur la cryptographie informatique (pour sécuriser les échanges autant, voire mieux, qu’une institution financière), elle a été désignée sous le vocable de « monnaie cryptographique » ou « crypto-monnaie ».
A la différence de la monnaie électronique (monnaie « locale » et associés à un support électronique, la crypto-monnaie est décentralisée et repose sur un support
Il existe aujourd’hui plus de 10 000 crypto-monnaies en circulation.
A l’origine unité de compte et moyen d’échange, la crypto-monnaie a muté ces derniers mois en réserve de valeur et plus particulièrement en valeur spéculative.
Le Bitcoin, par exemple, peut difficilement continuer à être considéré comme un moyen d’échange compte tenu de l’extrême volatilité de son cours qui en fait l’illustration parfaite du principe de Gresham.
En France, la crypto-monnaie n’est pas considérée comme une monnaie virtuelle, ni comme un titre financier.
En Juin 2014, un groupe de travail (composé de la Direction générale du trésor (DGT), la Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI), la Direction générale des finances publiques (DGFiP), la Direction générale de la concurrence, consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF), la Direction des affaires criminelles et des grâces (DACG), la Direction centrale de la police judiciaire (DCPJ), la Direction générale de la gendarmerie (DGGN), l’Autorité des marchés financiers (AMF), l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR), la Banque de France ainsi que des services représentant le ministère de la Défense et le ministère de l’Intérieur) a entendu préciser la position française sur la définition juridique des cryptomonnaies.
En l’occurence, le rapport rendu par ce groupe de travail définit seulement ce que la cryptomonnaie n’est pas:« La monnaie virtuelle ne représentant pas une créance sur l’émetteur et n’étant pas émise contre la remise de fonds, au sens de la directive monnaie électronique 2 (DME2), la qualification de monnaie électronique ne peut être retenue, en l’état des textes. Les monnaies virtuelles ne sont également pas des instruments de paiement tels que définis par le c) de l’article L. 133-4 du code monétaire et financier. Néanmoins elles peuvent en remplir la fonction économique, sur une base conventionnelle et privée. Les monnaies virtuelles n’entrent également dans aucune des catégories des instruments financiers telles que définies par l’article L. 211-1 du code monétaire et financier. »
Fiscalement, les cryptomonnaies sont assimilées par l’Administration fiscale à une « unité de compte virtuelle » , soit un bien meuble incorporel.
Cette position est contraire de celle adoptée par d’autres pays. Ainsi, l’Autorité des Marchés Financiers de Nouvelle-Zélande assimile les cryptomonnaies à des titres financiers :Les tokens et les crypto-monnaies correspondent à des titres financiers, tels que défini dans le FMC Act – même ceux qui ne constituent pas des produits financiers. Un titre financier constitue tout arrangement qui permet, ou qui est destiné à permettre à un particulier de réaliser un investissement ou de gérer un risque financier.
Conclusion
La capitalisation des crypto-monnaies a atteint un taux record en Décembre 2017, preuve que la confiance des utilisateurs dans le système est plus forte que jamais.
Cependant, il est un adage bien connu des boursicoteurs et qui dit que « l’arbre ne monte jamais jusqu’au ciel ».L’engouement pour le Bitcoin a permis de faire connaître la cryptomonnaie au grand public mais la véritable « mine d’or » ne serait-elle pas la Blockchain?
L’avenir nous le dira. Le cabinet HALT AVOCATS est spécialisé dans les enjeux juridiques liés aux technologies de rupture et notamment la Blockchain. Notre département de droit fiscal peut vous assister dans la déclaration de vos comptes crypto ainsi que vos plus-values de cessions.