Si vous êtes impliqué dans une entreprise ou une organisation qui utilise la technologie blockchain, vous pourriez avoir besoin de l’aide d’avocats spécialisés blockchain. Cependant, la recherche d’un avocat blockchain qualifié peut être difficile, surtout si vous ne savez pas où chercher. Bien que de plus en plus de sites web proposent des listes d’avocats, celles-ci sont souvent incomplètes et surtout les critères de classement et référencement ne sont pas précisés. C’est pourquoi dans cet article, nous allons vous expliquer ce qu’est un avocat blockchain, pourquoi vous pourriez avoir besoin de ses services, et comment choisir le bon avocat pour vos besoins spécifiques.
Qu’est ce qu’un avocat spécialisé blockchain?
Un avocat blockchain est un avocat spécialisé dans le domaine de la blockchain, une technologie de stockage et de transmission d’informations de manière sécurisée et transparente.
Un avocat spécialisé peut conseiller ses clients sur les questions liées à la réglementation, la conformité et les litiges dans le domaine de la blockchain et des cryptoactifs (cryptomonnaies, stablecoins, utility tokens, security tokens, NFT, etc.)
Pour quels besoins fait-on appel à des avocats spécialisés blockchain ?
Si vous utilisez une technologie décentralisée (DAO, Dapp, DeFI) ou que vous proposez des services liés à des cryptoactifs, des avocats spécialisés blockchain vous conseillent utilement sur les réglementations applicables, les risques juridiques potentiels, et le degré d’implication du smart contract (par exemple, délégation on chain, off chain, etc.).
Un avocat blockchain peut, notamment, vous accompagner dans la qualification juridique de votre jeton, des flux et services associés, mais également déterminer le périmètre territorial de la règlementation applicable selon votre lieu d’établissement et le public que vous visez.
En effet, la technologie blockchain vient « augmenter » les problématiques de détermination de la loi et du juge compétents qui existaient déjà en matière d’espaces numériques.
Enfin, des avocats spécialisés blockchain vont pouvoir mobiliser des compétences spécifiques en matière de données personnelles et propriété intellectuelle pour répondre aux enjeux propres à la blockchain.
Comment choisir un avocat blockchain ?
Lors du choix d’un avocat blockchain, il est important de rechercher des professionnels ayant une expérience avérée dans le domaine de la blockchain.
Tout d’abord, il faut savoir que tous les avocats, y compris les avocats spécialisés blockchain, sont soumis au secret professionnel et ne peuvent communiquer le nom de leurs clients, même avec leur accord, y compris sur leurs sites internet. Les clients, en revanche, sont libres d’indiquer qui est leur conseil, de même qu’un tiers est libre d’indiquer qui est l’avocat de qui (à condition que sa source soit fiable).
Il n’est donc pas toujours aisé de repérer quel avocat est le plus qualifié en fonction de vos besoins.
Vous pouvez cependant vous renseigner sur l’annuaire de l’ordre concerné afin de vérifier l’ancienneté d’un avocat, faire des recherches sur internet et les réseaux sociaux pour vérifier s’il est recommandé par des confrères ou clients ou s’il publie régulièrement des articles spécialisés sur la blockchain.
En d’autres termes, vous pouvez vérifier si votre avocat a de l’expérience et est à jour sur les dernières évolutions technologiques dans le domaine de la blockchain, concernant le Règlement MiCA , la règlementation des influenceurs ou le régime pilote, par exemple.
Comment les avocats spécialisés blockchain peuvent-ils aider les entreprises à se conformer à la réglementation ?
Les avocats spécialisés blockchain peuvent aider les entreprises à se conformer aux réglementations en vigueur dans le domaine de la blockchain, y compris la législation sur les crypto-actifs en fonction de leur typologie (une crypomonnaie ne sera notamment pas appréhendée comme un NFT, leur usage étant radicalement différents).
De la qualification de l’actif découle une règlementation fiscale que votre avocat est en mesure d’adapter à votre situation personnelle, tant pour les particuliers (plus-values crypto, par exemple) que pour les professionnels (typiquement, application ou non de la TVA).
Un avocat blockchain possède également des compétences spécifiques en matière de finance décentralisée qui lui permet d’élaborer des politiques de conformité pour garantir que les activités de ses clients sont en conformité avec les règlements applicables.
En fin de compte, un avocat blockchain peut aider les entreprises et les organisations à naviguer parmi des enjeux devenant rapidement complexes lorsqu’il s’agit de technologie blockchain.
Il est donc important de travailler avec un avocat qui maîtrise, à la fois les implications juridiques propre à la technologie blockchain, mais aussi un socle de connaissances impératives en droit des affaires, droit financier, et droit des nouvelles technologies, connaissances qui ne s’acquièrent qu’avec plusieurs années d’expérience et de pratique.
