Technologies quantiques

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Technologies quantiques Quand le droit est Ă  l’intersection de l’innovation, Halt Avocats est prĂ©sent pour vous accompagner. Cabinet incontournable dans le secteur des nouvelles technologies et avocat spĂ©cialiste en technologies quantiques, nous...
Intelligence artificielle

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Intelligence artificielle Bienvenue chez Halt Avocats, oĂč nous toujours un temps d’avance sur les technologies de rupture. L’intelligence artificielle se dĂ©veloppe Ă  un tel point qu’elle commence Ă  ĂȘtre apprĂ©hendĂ©e par le droit. Dans ce contexte,...
FiscalitĂ© de l’informatique et des marketplaces

FiscalitĂ© de l’informatique et des marketplaces

Les opĂ©rateurs de marketplace sont tenus de fournir des informations aux utilisateurs sur les obligations fiscales et sociales liĂ©es aux transactions effectuĂ©es sur la plateforme. Ils peuvent Ă©galement ĂȘtre responsables du paiement des obligations fiscales des utilisateurs. De plus, de nouvelles obligations dĂ©claratives ont Ă©tĂ© introduites, connues sous le nom de DAC7. Il est recommandĂ© de consulter un avocat fiscaliste spĂ©cialisĂ© dans les marketplaces pour se conformer aux obligations fiscales en vigueur. Chez Halt Avocats, nous sommes votre partenaire de confiance avec une expertise reconnue en droit des affaires et des nouvelles technologies. Nous nous engageons Ă  vous guider Ă  travers les dĂ©fis juridiques du quotidien et Ă  vous fournir des solutions juridiques adaptĂ©es Ă  vos besoins spĂ©cifiques. Contactez-nous dĂšs aujourd’hui pour obtenir un conseil juridique de qualitĂ©.

Contrats web et informatiques

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Contrats web et informatiques Nous connaissons votre langage et les enjeux spĂ©cifiques Ă  votre activitĂ©. Faire appel Ă  Halt Avocats pour la rĂ©daction de votre contrat web (contrat de crĂ©ation de site internet, contrat de rĂ©fĂ©rencement, …) ou de votre contrat...
Contrat de commande de jeu vidéo

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DĂ©couvrez comment Halt Avocats peut vous accompagner dans la rĂ©daction et la nĂ©gociation d’un contrat de commande de jeu vidĂ©o. GrĂące Ă  notre expertise en droit des jeux vidĂ©o, nous veillons Ă  protĂ©ger vos droits de propriĂ©tĂ© intellectuelle et Ă  respecter les conditions relatives au crĂ©dit d’impĂŽt recherche. Que vous ayez besoin d’une rĂ©daction de contrat, d’une aide pour l’obtention du CIJV ou d’une transformation en jeu plateforme, notre Ă©quipe d’avocats spĂ©cialisĂ©s est lĂ  pour vous guider.