par Halt Avocats | 09/09/2022 | Blockchain, IP/Data, Numérique, Regulatory
Au cabinet, nous constatons une augmentation des demandes autour de ce nouvel actif numérique, du côté des investisseurs mais aussi du côté des créateurs de NFT.
Cependant l’effet de mode prenne parfois le pas sur la connaissance réelle de ce qu’implique la technologie blockchain et ses différentes émanations (monnaies virtuelles, finance décentralisée, NFT, …).
Cet article de vulgarisation a donc pour objectif de vous expliquer le fonctionnement des NFT, et comment vous pouvez en tirer avantage, côté investisseur ou porteur de projets.
Cet article vient compléter la « F.A.Q.J » sur les NFT qui aborde les aspects strictement juridiques.
par Halt Avocats | 22/07/2022 | Numérique, Regulatory
Le rapport d’enquête de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) sur les solutions de crédit à court terme et paiement fractionné a été publié le 12 juillet 2022.
L’occasion de faire le point sur cette pratique qui peut entrainer des lourdes sanctions pour les commerçants, rarement conscients de leurs obligations à ce titre.
par Halt Avocats | 07/01/2022 | Blockchain, Regulatory
Les NFT révolutionnent actuellement le monde de l’Art. Peut-on envisager une extension de leur utilisation à d’autres cas d’usage ? Par exemple, le secteur financier « traditionnel » et les offres de titres financiers au public.
par Halt Avocats | 16/08/2021 | Numérique, Regulatory
Le statut d’influenceur est devenu un véritable phénomène. Si aucun statut spécifique n’existe, l’influenceur professionnel est impacté par les règles relatives à la protection des consommateurs et investisseurs.
par Halt Avocats | 03/03/2021 | Blockchain, Regulatory
Le Groupe d’Action Financière va mettre à jour sa documentation relative aux risques liés aux actifs numériques (guidance on a based-risk approach to virtual assets and virtual assets service providers).
par Halt Avocats | 16/12/2020 | Blockchain, Regulatory
Au milieu du fouillis des ordonnances COVID sorties le 9 décembre 2020, le gouvernement a procédé à quelques modifications du régime applicable aux PSAN. Les plateformes crypto-crypto et de négociation entrent désormais dans le périmètre de l’enregistrement obligatoire.
