L’engouement autour des NFT a été tel que le marché a capitalisé 40 milliards de dollars en seulement un an.

Au cabinet, nous constatons également une augmentation des demandes autour de ce nouvel actif numérique, du côté des investisseurs mais aussi du côté des créateurs de NFT.

Malheureusement, nous regrettons également parfois que l’effet de mode prenne le pas sur la connaissance réelle de ce qu’implique la technologie blockchain et ses différentes émanations (monnaies virtuelles, finance décentralisée, NFT, …). En effet, de plus en plus de clients viennent nous soumettre leurs projets sans toujours comprendre les implications techniques et juridiques.

Or, sans connaissances techniques et juridiques suffisantes relatives aux NFT, vous prenez des risques importants (risque de perte en capital, sanctions financières et, parfois, pénales …).

Cet article de vulgarisation a donc pour objectif de vous expliquer le fonctionnement des NFT, et comment vous pouvez en tirer avantage, côté investisseur ou porteur de projets.

Cet article vient compléter celui centré exclusivement sur les aspects juridiques à anticiper avant de se lancer.

Qu’est ce qu’un « NFT »?

Avant d’expliquer ce qu’est un jeton « non fongible », nous allons vous expliquer ce qu’est un « jeton » (ou « token » en anglais).

Le jeton fongible

Un jeton est à la fois un cas d’usage de la blockchain et la clé qui permet de la faire fonctionner.

L’intérêt principal de la blockchain est de permettre le transfert d’un actif sans le dupliquer : c’est la résolution du problème dit de la « double dépense ».

Prenons un exemple : vous souhaitez envoyer à l’un de vos proches une image en ligne. Vous allez « copier » puis « coller », donc dupliquer cette image pour l’envoyer au travers d’un mail. Pour autant, la version originale restera toujours à son emplacement d’origine.

On ne peut donc pas utiliser la duplication pour du transfert de valeurs.

Grâce à l’architecture décentralisée de la blockchain, ce problème a été résolu : la valeur (l’actif) est transférée par la création d’un nouveau bloc dans la chaine de blocs, et ce transfert est sécurisé, non par un intermédiaire (comme votre banquier), mais par un horodatage de l’ « inscription » de la valeur dans le bloc et ce faisant, de sa circulation dans la blockchain.

Tout cela se matérialise dans un « smart contract » (contrat intelligent), terme qui en réalité est un faux-ami et désigne simplement des lignes de code informatique qui s’exécutent automatiquement.

Cette valeur est donc « encapsulée » dans le jeton : le jeton est le véhicule qui contient la valeur, et qui permet de la faire circuler sur le réseau blockchain.

la blockchain fonctionne comme une route et le jeton comme une voiture

 Maintenant que vous avez compris ce qu’est un jeton, nous allons vous expliquer la différence entre les jetons « fongibles » et les jetons « non fongibles ».

 

Le jeton non fongible

En réalité, tout dépend du type de valeur que le jeton a vocation à représenter :

Jeton fongible

Tous les jetons représentent un actif de même valeur : ils sont par conséquent interchangeables, car rien n’identifie un jeton d’un autre jeton

Exemple : une monnaie virtuelle, une bouteille de lait…

Jeton non fongible

Chaque jeton a une valeur unique qui le différencie : cela peut être le même actif, mais dont la valeur est différente.

Exemple : une œuvre d’art, un collectible, et bien d’autres choses encore, tant les possibilités sont infinies.

Jeton semi-fongible

C’est un jeton dont le standard de départ est celui d’un jeton fongible (valeur identique pour tous les actifs), mais qui est amené à évoluer pour intégrer un standard « non fongible »).

Exemple : une monnaie de collection, qui a initialement la valeur de paiement, puis acquiert une valeur intrinsèque lorsqu’elle devient un objet de collection.

Chaque token a ses normes techniques

Ces catégories de jetons obéissent à des « standards » (normes techniques différentes), qui diffèrent selon les blockchains utilisées. Voici une liste des normes les plus populaires :

 

STANDARD « FONGIBLE »

ERC-20

C’est la première norme technique applicable aux « jetons » fongibles de la blockchain Ethereum, c’est-à-dire que cette norme permet la réalisation d’un smart contract qui va créer le jeton, et lui attribuer des actions. C’est donc une norme très populaire dans le cadre des projets d’applications décentralisées.

STANDARD « NON FONGIBLE »

ERC(EIP)-721 (Ethereum)

C’est la première norme technique applicable aux NFT et celle qui reste toujours la plus populaire

ERC-1155 (Ethereum)

C’est une norme utilisée pour le jeton semi-fongible.

ERC-998 (Ethereum)

C’est une « extension » de la norme ERC-721 qui permet une fonctionnalité additionnelle. Elle permet aux jetons non fongibles de représenter à la fois des NFT mais également des jetons ERC-20 (fongibles)

EIP-4907

C’est une nouvelle norme développée en 2022, rétro compatible avec le standard ERC-751. Elle permet de dissocier l’utilisation d’un NFT (« usus ») de sa propriété (« abusus »), ces deux droits étant conservés et horodatés séparément.

Cette fonctionnalité va notamment permettre la location de NFT.

 

Ainsi, lorsque j’achète un NFT, celui-ci ne pourra être échangé contre un autre NFT, car il est unique.

Le meilleur exemple est celui des Générative tokens. Un Generative token est une forme complexe de NFT : à partir d’une valeur unique (un dessin, par exemple), le GT va générer aléatoirement des variations quasiment infinies de cette valeur, et il n’existe pas un NFT identique à un autre.

Par conséquent, avant de vous lancer dans un achat ou la création d’un NFT il faut se demander si la valeur représentée par le jeton non fongible a réellement un intérêt à être individualisée.

Dans le cas contraire, les créateurs du projet n’ont pas compris le concept, et il y a de fortes probabilités pour qu’il tombe à l’eau…

Comment fonctionnent les NFT?

 

Si vous avez été un lecteur attentif à ce stade, vous avez déjà quelques éléments sur le fonctionnement des NFT. Nous allons maintenant approfondir le sujet.

L’intérêt de la cryptographie pour les NFT

 

Les NFT sont des jetons qui sont inscrits sur une blockchain et circulent à travers elle. Cela signifie qu’ils sont sécurisés par un procédé cryptographique, comme les crypto-monnaies (telles que le Bitcoin, l’Ether …).

La cryptographie est un moyen d’encoder des informations pour sécuriser les communications, ce qui permet uniquement à l’expéditeur au destinataire d’afficher le contenu d’un message.

En l’occurrence, la circulation des jetons suppose l’utilisation de deux clés, l’une qui est publique et sert d’adresse de destination, l’autre qui est privée et permet le chiffrement cryptographique (hash).

La création et le transfert des NFT via blockchain(s)

 

La technologie blockchain permet de faire transiter (sans duplication) des actifs grâce à chaînes de code informatique – appelées blocs – qui sont ensuite « assemblés », comme les maillons d’une chaîne. Chaque bloc est crypté (c’est-à-dire que les informations sont encodées et chiffrées par cryptographie) et dispose d’une certaine capacité de stockage de données.

Une fois que le bloc est rempli, il est « archivé » sous forme d’horodatage et un nouveau bloc est créé.

La création de nouveaux blocs demande une puissance de calcul conséquente en fonction des protocoles, et peut donc donner lieu à « récompenses » par l’attribution de jetons de monnaies virtuelle, qui sont crées et distribués aux participants du réseau (« minage »).

Le processus est décentralisé et cette décentralisation sécurise le système.

En effet, la « chaîne de bloc » n’est pas stockée et contrôlée par une entité centrale. Chaque blockchain est stockée sur plusieurs ordinateurs, dont chacun représente un « nœud » au sein d’un réseau peer-to-peer. Cela signifie que les ordinateurs du réseau partagent l’ensemble des données de la blockchain. Ce partage décentralisé de l’information est ce qui fait le caractère unique de la blockchain, par rapport aux autres technologies de transmission de l’information.

Désormais vous savez comment les NFT fonctionnent. Mais en quoi cela peut-il vous intéresser?

Quels sont les avantages des NFT?

 

En réalité, c’est comme les goûts et les couleurs, cela relève de l’appréciation de chacun.

Le NFT a cependant de réels atouts dans sa manche en termes de technologie innovante.

Lorsque vous possédez un objet dans la vie réelle, vous pouvez vous heurter à deux problématiques :

  • Le transfert = vous habitez en France et demandez à votre grand-tante qui habite en Alaska, de vous envoyer par courrier postal le doudou que vous avez oublié chez elle en 1998.

Dans le meilleur des cas, vous recevez votre expédition au bout de plusieurs semaines.

Alors que le transfert de NFT est quasi instantané.

  • L’interopérabilité = compte tenu du caractère décentralisé des blockchains, les jetons sont généralement capables de transiter entre diverses applications et plateformes tierces, dès lors qu’elles sont également décentralisées. Demain, tout sera possible (ou presque) avec les univers virtuels (« metaverses ») dans lesquels nos NFT seront des avatars de la vie réelle.

Certains voudraient voir dans les NFT de possibles certificats d’authentification ou titres de propriété. Nous attirons de notre côté l’attention sur le fait qu’un NFT ne fait naitre par nature aucune obligation juridique: c’est vous qui définissez les conditions juridiques de l’opération lorsque vous vendez ou proposez un NFT en association de services dédiés sur une plateforme.

En outre, aucune juridiction française n’a reconnu à ce jour la possibilité de faire valoir un quelconque titre de propriété ou certificat d’authenticité sur un actif physique à partir de son équivalent numérique NFT.

Pour conclure, nous allons d’ailleurs aborder les inconvénients du NFT.

Quel est l’inconvénient des NFT?

 

Acquérir un NFT n’est pas sans risque car, comme toute technologie innovante, la technologie blockchain comporte des risques :

·         Le NFT ne « vit » qu’à travers la blockchain, même si la donnée sous-jacente peut être conservée ailleurs (par exemple, via le protocole IPFS) ; en conséquence, la disparition de la blockchain support du NFT entraine la disparition de tous les jetons circulants.

·         Il n’y a pas de cours officiel des jetons, qu’ils soient fongibles ou non fongibles. Par conséquent, la valeur d’un NFT est complètement subjective et son achat comporte des risques de perte financière en cas d’effondrement du cours.

·         Bien que la technologie blockchain soit réputée pour être quasiment inviolable, les failles de sécurité peuvent survenir. Elles sont plutôt liées à des défaillances intermédiaires, par exemple lorsque vos jetons sont conservés sur une plateforme tierce, qu’il s’agisse d’un prestataire de conservation ou d’une marketplace (comme c’est arrivé, par exemple, à Rarible).

En outre, la blockchain dans son ensemble a mauvaise réputation en matière d’empreinte carbone : pour fonctionner, elle requiert une énergie phénoménale en puissance de calcul. Or, la majorité des pools de minage sont situés dans des pays privilégiant l’énergie fossile.

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Et voilà ! Grâce à nous, vous pourrez briller en société sur la question des NFT.

Pour rappel, notre Foire Aux questions Juridiques est accessible ici.

Vous l’aurez compris à travers cette série d’articles, se lancer dans un projet NFT n’est pas une activité à prendre à la légère :

  • Vous devez impérativement anticiper les contraintes règlementaires (régulation financière, droit de la consommation, propriété intellectuelle)
  • Vous devez comprendre le fonctionnement d’un NFT pour vérifier si son usage est cohérent avec votre projet (au risque de faire un four et de décourager les investisseurs …)

Le cabinet HALT AVOCATS est là pour vous conseiller et vous assister. Nous accompagnons depuis plusieurs années les Prestataires de Services sur Actifs Numériques (P.S.A.N.) et les créateurs de NFT dans la conformité de leur activité.

Nos avocats ont déjà accompagné de nombreuses plateformes et fonds d’investissements sur des projets NFT.